Conseil d'administration du 13 décembre 2021
L'ordre du jour, le compte-rendu et les délibérations sont disponibles au téléchargement ci-contre.
Les délibérations sont publiées dans l'ordre du jour de la séance.
2021 – 040 : Situation du budget et des emplois (décembre 2021)
2021 – 041 : Coût de gestion par activité (2019 et 2020)
2021 – 042 : Collecte de la taxe d’apprentissage (campagne 2021)
2021 – 043 : Budget supplémentaire 2021 (correctif)
2021 – 044 : Provision pour créances douteuses
2021 – 045 : Décision modificative n°1 du budget 2021
2021 – 046 : Budget primitif de l’exercice 2022
2021 – 047 : Compte-rendu d’activités de la commission interne des marchés (2020 et 2021) et communication sur la politique d’achats
2021 – 048 : Subvention à l’association Bureau des sports
2020 – 049 : Convention avec le MTE pour la session 2021 du concours
2021 – 050 : Avenant à la convention relative à la formation D-PRAUG, avec l’ENSA Paris La Villette et l’Ecole d’urbanisme de Paris
2021 – 051 : Profil des emplois de la régie